Guichet Virtuel

Aménagement du territoire

Plan de zone

Plan de zoneTélécharger
Zone réservée “Les Ecouennes” – PlanTélécharger
Zone réservée “Les Ecouennes” – RapportTélécharger
Zones réservées – PlanTélécharger
Zones réservées – RapportTélécharger

avantages citoyens

MagicPass

Remboursement Magic-Pass 2025-2026Télécharger

cimetière

Règlement

Règlement pour le cimetièreTélécharger

Constructions

Règlements, PAD et directives

Règlement communal des constructions (RCC)Télécharger
Annexes au règlement des constructionsTélécharger
Règlement de zone art. 115cTélécharger
PAD Condémines-Pradelaman – RèglementTélécharger
PAD Condémines-Pradelaman – PlanTélécharger
PAD Coméraz – RèglementTélécharger
PAD Coméraz – PlanTélécharger
Directive des aménagements extérieursTélécharger
Explicatif des aménagements extérieursTélécharger
Directive pour les espaces publicsTélécharger

Bases légales – Consulter les lois en vigueur

Autorisations de construire

Documents à présenter pour une mise à l’enquêteTélécharger
Tarifs autorisation de construireTélécharger
Service des constructions

Permis d’habiter

Liste des documents à fournirTélécharger
Attestation de conformité énergétiqueTélécharger

Contrôle des habitants

Arrivée dans la commune – Résidence principale

Formulaire arrivéeTélécharger

Attestation de domicile et d’établissement

Coordonnées du demandeur
JJ slash MM slash AAAA
Adresse
Adresse de votre lieu de séjour (résidence secondaire/lieu d'études)
Envoi de l'attestation(Nécessaire)

Autorisation de voyage pour enfant mineur

Autorisation de voyage pour enfant mineurTélécharger

Changement d’adresse au sein de la commune

Formulaire changement d’adresse au sein de la CommuneTélécharger

Déclaration de logement

Déclaration de logementTélécharger

Demande de titre de séjour

Formulaire de demande de titre de séjourTélécharger
TarifsTélécharger

Départ de la commune

« * » indique les champs nécessaires

Identité*
Ancienne adresse*
JJ slash MM slash AAAA
Nouvelle adresse*
Départ à l'étranger*
JJ slash MM slash AAAA
Avez-vous un chien ?*
Attestation de départ et acte d'origine*

Information aux logeurs/propriétaires

« * » indique les champs nécessaires

Coordonnées du propriétaire/agence immobilière
Adresse
Adresse du logement*
JJ slash MM slash AAAA
JJ slash MM slash AAAA
Nom de l'ancien locataire
Nom du nouveau locataire*

Résidence secondaire – Enregistrement

« * » indique les champs nécessaires

Identité*
indiquer le lieu d’origine pour les personnes de nationalité suisse
JJ slash MM slash AAAA
Adresse du domicile secondaire*
JJ slash MM slash AAAA
Taille max. des fichiers : 300 MB.
Adresse de votre domicile principal
Taille max. des fichiers : 300 MB.

déchets

Règlement de la gestion des déchets

RèglementTélécharger

Eaux et irrigation

Règlements

Règlement sur l’eau potableTélécharger
Règlement sur les eaux à évacuerTélécharger

énergie

Panneaux solaires photovoltaïques

Formulaire de demande de subventionTélécharger
RèglementTélécharger
Annonce installation solaireTélécharger

Panneaux solaires thermiques

Formulaire de demande de subvention et règlementTélécharger

Rénovation énergétique de bâtiments (CECB Plus)

Formulaire de demande d’aide financière pour le certificat CECB PlusTélécharger
Formulaire d’attestation de réalisationTélécharger

Entreprises

Inscription dans l’annuaire

« * » indique les champs nécessaires

Inscription*
Personne de contact
Adresse*
Seules les entreprises sises sur la commune de Grimisuat peuvent être inscrites dans l’annuaire.*

Formation professionnelle

Rail-Checks

Formulaire Remboursement d’un titre de transport 2024-2025Télécharger

location des salles

Règlement location des salles

RèglementTélécharger

manifestations et affichage

Demande d’autorisation de manifestation

Demande d’autorisation de manifestationTélécharger
DirectiveTélécharger
Aide-mémoireTélécharger

Publicité temporaire sur les routes

Zones d’affichage autoriséesTélécharger

Formulaire demande d’autorisation Commune

Formulaire demande d’autorisation Police cantonale

ConceptTélécharger

Fermeture de route

Formulaire demande d’autorisationTélécharger

Utilisation de gaz

RèglementTélécharger
Liste de contrôleTélécharger

Exigences de protection incendie

Manifestations temporairesTélécharger

Organisation d’un loto par une société locale

Formulaire demande de matérielTélécharger

Mérites Blecks

Formulaire de candidature

FormulaireTélécharger

Règlement d’attribution du mérite et de la distinction Bleck

RèglementTélécharger

Police

Règlement de police

Règlement de policeTélécharger
Déclaration de consentement aux cookies
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour améliorer votre expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. Vous pouvez personnaliser l'utilisation des cookies à l'aide du bouton ci-dessous.
Mes préférences